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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPELLE
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NATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIVE
CAPELLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3059382
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2010
NATIVE de CAPELLE

Présentation de la marque NATIVE

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPELLE domicilié(e) 80800 CAYEUX EN SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 176 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque NATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIVE est expirée depuis le 20 octobre 2010.

CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING LE BARRALET , PANONID , CAPELLE YACHTING , CURVEOL


CAPELLE, société à responsabilité limitée - 80800 CAYEUX EN SANTERRE - France - SIREN 345176051


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Endives.